Conseil municipal du 20 mars 2025

Ordre du jour

1. AFFAIRES GÉNÉRALES Installation d’une nouvelle conseillère municipale, M. le MAIRE
2. FINANCES Approbation du compte de gestion 2024 – Budget principal, Yannick LAURENT
3. FINANCES Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe Centre de Santé, Yannick LAURENT
4. FINANCES Compte administratif 2024 – Budget principal, Yannick LAURENT
5. FINANCES Centre municipal de santé et de prévention – Budget annexe –Compte administratif 2024, Yannick LAURENT
6. FINANCES Affectation des résultats budgétaires 2024 – Budget principal, Yannick LAURENT
7. FINANCES Affectation des résultats budgétaires 2024 – Budget annexe – Centre de Santé, Yannick LAURENT
8. FINANCES Vote des taux sur la fiscalité directe au titre de l’année 2025, Yannick LAURENT
9. FINANCES Actualisation du tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2024-2026, Yannick LAURENT
10. FINANCES Actualisation du tableau des provisions constituées – Budget principal, Yannick LAURENT
11. FINANCES Budget primitif 2025 – Budget principal, Yannick LAURENT
12. FINANCES Centre municipal de santé et de prévention – Budget annexe – Budget primitif 2025, Yannick LAURENT
13. FINANCES Attribution des subventions de fonctionnement aux associations dans le cadre du vote du budget primitif 2025, Yannick LAURENT
14. FINANCES Dotation de Solidarité Communautaire 2025 versée par Grand Cognac, Yannick LAURENT
15. RESSOURCES HUMAINES Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), Yannick LAURENT
16. RESSOURCES HUMAINES Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant de la filière police municipale, Yannick LAURENT
17. SERVICES TECHNIQUES Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente (ATD16) – Assistance à maîtrise d’ouvrage, M. le MAIRE
18. SERVICES TECHNIQUES Panneaux photovoltaïques – Espace 3000 – Adhésion ENERCOOP Nouvelle Aquitaine, M. le MAIRE
19. URBANISME Acquisition de la parcelle AP n°589 – Rue de l’Echassier auprès de la copropriété du Dolmen, Bernard HANUS
20. URBANISME Acquisition de la parcelle BR n°368 – Boulevard de Javrezac auprès de la SCI IMMO2A, Bernard HANUS
21. CULTURE Label « Ville d’Art et d’Histoire » – Demandes de subventions, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU
22. ÉDUCATION JEUNESSE Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Cognac classe spécialisée ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire) et classe UEMA (Unité d’Enseignement Maternelle Autisme), Nadège SKOLLER
23. ÉDUCATION JEUNESSE Répartition des charges de fonctionnement entre communes pour les enfants accueillis hors de leur commune de résidence, Nadège SKOLLER

Questions diverses.