Conseil municipal du 13 février 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2024.

1. FINANCES, Solidarité avec la population de Mayotte – Subvention versée à la Protection Civile de la Charente, M. le MAIRE
2. FINANCES, Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 (ROB), Yannick LAURENT
3. FINANCES, Rapport annuel sur la dette municipale, Yannick LAURENT
4. FINANCES, Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2025, Yannick LAURENT
5. FINANCES, Demande de garantie d’emprunt Noalis Groupe ActionLogement – Acquisition et réhabilitation de 30 Logements Locatifs (LLS) rue Boussion, Yannick LAURENT
6. FINANCES, Demande de garantie d’emprunt Noalis Groupe ActionLogement – Construction de 27 Logements Locatifs (LLS) rue de la Groie, Yannick LAURENT
7. FINANCES, Demande de garantie d’emprunt OPH de l’Angoumois – Construction de 15 logements individuels PLUS, Yannick LAURENT
8. FINANCES, Tarifs des services publics municipaux : année 2025 – Création d’un tarif de gardiennage des animaux au chenil municipal, Sylvie GAUTIER
9. SERVICES TECHNIQUES, Travaux effectués en régie – Imputation en section investissement budget primitif 2025 Yannick LAURENT
10. SERVICES TECHNIQUES, Convention tripartite avec le Département et Grand Cognac pour la réalisation d’un cheminement doux le long du boulevard Oscar Planat, Patrice BOISSON
11. SERVICES TECHNIQUES, Convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle BK n°55 – boulevard Oscar Planat, Patrice BOISSON
12. SERVICES TECHNIQUES, Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Désimperméabilisation de l’allée de Châtenay, Gilles PREVOT
13. SERVICES TECHNIQUES, Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Travaux de restauration des toitures du groupe scolaire Simone Veil site de Châtenay, Gilles PREVOT
14. SERVICES TECHNIQUES, Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Relocalisation de la « Boule Lyonnaise » sur le site de l’ancien vélodrome, M. le MAIRE
15. SERVICES TECHNIQUES, Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 – Restauration des Halles – Tranche II b, M. le MAIRE
16. URBANISME, Opération de restauration immobilière (ORI) du centre ancien – Approbation du dossier d’enquête publique préalable d’utilité publique du 1er programme de travaux portant sur 4 ensembles immobiliers, M. le MAIRE
17. URBANISME, Acceptation de don – 29 rue de Calcutta – parcelles AR n°128 et 129, Bernard HANUS
18. MARCHES PUBLICS, Travaux d’aménagement avenue Paul Firino Martell – Attribution de l’accord-cadre de travaux, Christine BAUDET
19. RESSOURCES HUMAINES, Recours à des agents vacataires – 2025, Yannick LAURENT
20. RESSOURCES HUMAINES, Création d’emplois non permanents contractuels de droit public, Yannick LAURENT
21. RESSOURCES HUMAINES, Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles, Yannick LAURENT
22. ÉDUCATION JEUNESSE, Convention entre la Ville et l’Éducation Nationale pour la mise à disposition de matériels informatiques et d’outils numériques dans l’ensemble des écoles publiques, Nadège SKOLLER
23. ÉDUCATION JEUNESSE, Convention entre la Ville et l’État pour l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne, Nadège SKOLLER
24. POLITIQUE DE LA VILLE, Contrat Local de Santé (CLS) 2018-2023 – Projet d’avenant n°2 pour 2025, Géraldine GORDIEN

Questions diverses.