Conseil municipal du 4 juillet 2024
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Ordre du jour
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2024, M. le MAIRE
- POLITIQUE DE LA VILLE Contrat de ville 2024-2030 « Quartiers 2030 », M. le MAIRE
- POLITIQUE DE LA VILLE Demande de classement « commune touristique », Yannick LAURENT
- URBANISME Échange sans soulte de biens au profit de la société Jas Hennessy contre l’immeuble 54 Boulevard Denfert-Rochereau, Bernard HANUS
- ST Recours à une manifestation d’intérêt spontanée pour la construction d’un bâtiment avec panneaux photovoltaïques en toiture via une occupation temporaire du domaine public, Gilles PREVOT
- ST Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Programme actions 2024 pour l’accessibilité et la prise en compte des handicaps, Céline LAURENT
- ST Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Groupe scolaire Jules Michelet restaurant scolaire - Transition énergétique : travaux d’isolation et d’étanchéité, Gilles PREVOT
- URBANISME Conventions de servitude au profit du SDEG 16 – Parcelles BL 316 et 332 impasse Barnett, Patrice BOISSON
- URBANISME Convention de veille entre la ville de Cognac et l’Établissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine, Bernard HANUS
- ÉDUCATION JEUNESSE Restauration scolaire – Modification du règlement intérieur, Nadège SKOLLER
- CULTURE Tarifs des spectacles au théâtre municipal saison 2024-2025, Brigitte ESTEVEBELLEBEAU
- RESSOURCES HUMAINES Règlement de formation et de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF), Yannick LAURENT
- FINANCES Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation des rapports d’évaluation, Yannick LAURENT
- RESSOURCES HUMAINES Actualisation du tableau des effectifs des emplois permanents, Yannick LAURENT
- DSIT Accès au logiciel MADIS PRO – ATD 16, Yannick LAURENT
Questions diverses.