Conseil municipal du 4 juillet 2024

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2024, M. le MAIRE

1. POLITIQUE DE LA VILLE Contrat de ville 2024-2030 « Quartiers 2030 », M. le MAIRE
2. POLITIQUE DE LA VILLE Demande de classement « commune touristique », Yannick LAURENT
3. URBANISME Échange sans soulte de biens au profit de la société Jas Hennessy contre l’immeuble 54 Boulevard Denfert-Rochereau, Bernard HANUS
4. ST Recours à une manifestation d’intérêt spontanée pour la construction d’un bâtiment avec panneaux photovoltaïques en toiture via une occupation temporaire du domaine public, Gilles PREVOT
5. ST Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Programme actions 2024 pour l’accessibilité et la prise en compte des handicaps, Céline LAURENT
6. ST Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Groupe scolaire Jules Michelet restaurant scolaire – Transition énergétique : travaux d’isolation et d’étanchéité, Gilles PREVOT
7. URBANISME Conventions de servitude au profit du SDEG 16 – Parcelles BL 316 et 332 impasse Barnett, Patrice BOISSON
8. URBANISME Convention de veille entre la ville de Cognac et l’Établissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine, Bernard HANUS
9. ÉDUCATION JEUNESSE Restauration scolaire – Modification du règlement intérieur, Nadège SKOLLER
10. CULTURE Tarifs des spectacles au théâtre municipal saison 2024-2025, Brigitte ESTEVEBELLEBEAU
11. RESSOURCES HUMAINES Règlement de formation et de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF), Yannick LAURENT
12. FINANCES Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation des rapports d’évaluation, Yannick LAURENT
13. RESSOURCES HUMAINES Actualisation du tableau des effectifs des emplois permanents, Yannick LAURENT
14. DSIT Accès au logiciel MADIS PRO – ATD 16, Yannick LAURENT

Questions diverses.