Conseil municipal du 3 octobre 2024

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2024, M. le MAIRE

1. FINANCES Décision Modificative n°1 – Budget Principal 2024, Yannick LAURENT
2. FINANCES Modifications apportées au tableau des provisions constituées – Budget principal, Yannick LAURENT
3. FINANCES Actualisation du tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2023-2026, Yannick LAURENT
4. FINANCES Demande de subvention au titre de la DETR – Rénovation des Halles de Cognac – tranche II, M. le MAIRE
5. FINANCES Admissions en non-valeur 2024 – Budget principal, Yannick LAURENT
6. FINANCES Admissions en créances éteintes, Yannick LAURENT
7. FINANCES Convention de répartition du produit des forfaits post stationnement (FPS) avec Grand Cognac, Yannick LAURENT
8. FINANCES Aménagement place Gambetta – Avenant au contrat de mandat avec Grand Cognac et la Ville de Cognac, Yannick LAURENT
9. FINANCES Versement d’une participation complémentaire 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), Yannick LAURENT
10. FINANCES Décision Modificative n°1 – Budget Annexe 2024 Centre de Santé, Yannick LAURENT
11. DRH Centre de Santé – Création d’un poste, Yannick LAURENT
12. MARCHÉS PUBLICS Construction d’une salle de sport de combat – Modification du jury de concours, Christine BAUDET
13. SERVICES TECHNIQUES Convention de servitude au profit d’Enedis – Parcelle AP n°407 – Rue des Roses, Patrice BOISSON
14. SERVICES TECHNIQUES Convention de servitude Enedis – Parcelle BO n°508 – 44 bd des Borderies, Patrice BOISSON
15. SERVICES TECHNIQUES Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE), Patrice BOISSON
16. URBANISME Acquisition des parcelles cadastrées BL n°442, 462 et 463 – Boulevard Oscar Planat auprès de Grand-Cognac, Bernard HANUS
17. URBANISME Résidence Alain de Raimond – Modification du bail emphytéotique, Bernard HANUS
18. URBANISME Régime d’autorisation préalable de mise en location dit « permis de louer » – Modification des modalités de dépôt, Bernard HANUS
19. ÉDUCATION JEUNESSE Accueils périscolaires – Modification du règlement intérieur, Nadège SKOLLER
20. COMMERCE Droit de préemption sur les fonds de commerce – fonds artisanaux et baux commerciaux – Extension du périmètre – Abroge et remplace la délibération 2024.67

Questions diverses.