Conseil municipal du 27 novembre 2024

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 octobre 2024, M. le MAIRE

1. FINANCES – Demande de garantie d’emprunt Noalis Groupe Action Logement – Acquisition et amélioration de 9 Logements Locatifs Sociaux (LLS) – Rue Aristide Briand, Yannick LAURENT
2. FINANCES – Demande de garantie d’emprunt Noalis Groupe Action Logement – Opération d’acquisition en VEFA de 37 Logements Locatifs Sociaux (LLS) – Rue de la Chaudronne, Yannick LAURENT
3. FINANCES – Crèche Gribouille – Fonds de concours versé à Grand Cognac, Yannick LAURENT
4. FINANCES – Tarifs des services publics municipaux applicables au 1er janvier 2025, Yannick LAURENT
5. FINANCES – Convention de prestations de services entre la ville de Cognac et le Centre Communal d’Action Sociale, Yannick LAURENT
6. FINANCES – Participation financière anticipée versée au Centre Communal d’Action Sociale avant le vote du budget primitif 2025, Yannick LAURENT
7. FINANCES – Tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2024-2026, Yannick LAURENT
8. FINANCES – Subventions de fonctionnement versées par anticipation aux associations avant le vote du budget primitif 2025, Yannick LAURENT
9. FINANCES – Attribution de la subvention de fonctionnement 2024 – Association des commerçants de la ville de Cognac – Modifie la délibération 2024.40 en date du 28 mars 2024, Yannick LAURENT
10. FINANCES – Transfert de l’actif immobilisé dédié au centre de santé municipal du budget principal au budget annexe, Yannick LAURENT
11. URBANISME – Convention d’occupation du domaine public – Canalisation destinée à la distribution d’énergie calorifique alimentée par des énergies renouvelables – Réseau de chaleur des Vauzelles – Abroge la délibération n°2021.94 en date du 12 juillet 2021, Yannick LAURENT
12. URBANISME – Délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR), Gilles PREVOT
13. URBANISME – Déclassement et cession de la parcelle AP n°408 – 36 rue Sayous à M. et Mme Blosse, Gilles PREVOT
14. URBANISME – Dénomination de voies, Bernard HANUS
15. URBANISME – Aide au ravalement de façade et à la rénovation des devantures commerciales, Bernard HANUS
16. MARCHES PUBLICS – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Examen des conditions d’exécution des services publics dont la gestion est déléguée, Christine BAUDET
17. SERVICES TECHNIQUES – Création d’un plateau ralentisseur RD 732 avenue de Royan – Convention tripartite entre le Département – Grand Cognac et la ville de Cognac, Patrice BOISSON
18. RESSOURCES HUMAINES – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente (CDG 16), Yannick LAURENT
19. RESSOURCES HUMAINES – Convention de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente (CDG 16) – Santé, hygiène et sécurité au travail, Yannick LAURENT
20. RESSOURCES HUMAINES – Convention de service « CDGRH+ » – Soutien à la gestion des ressources humaines, Yannick LAURENT
21. RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance et le risque santé prise en charge par l’employeur, Yannick LAURENT
22. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois de la ville de Cognac, Yannick LAURENT
23. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant de la filière police municipale, Yannick LAURENT
24. RESSOURCES HUMAINES – Mise en œuvre du recensement de la population – Dispositif 2025, Yannick LAURENT
25. RESSOURCES HUMAINES – Modalités de mise à disposition des véhicules de service de la Ville, Yannick LAURENT
26. DSIT – Adhésion à la centrale d’achats RESAH 2024, Yannick LAURENT
27. VIE ASSOCIATIVE – Règlement intérieur – Maison de quartier du Champ de Foire, Yoann BASSON
28. COMMERCE – Autorisation pour les ouvertures dominicales 2025 à destination des commerces de détails et des concessionnaires automobiles, Carole SAUNIER

Questions diverses.