Conseil municipal du 25 janvier 2024

Ordre du jour

1. CABINET Avenant n°4 à la convention Action Coeur de Ville (ACV) et d’opération de revitalisation du territoire (ORT) – Extension du programme d’actions de Cognac pour la période 2023-2026, M. le MAIRE
2. CABINET Convention Action Coeur de Ville – Avenant n°1 à la convention de financement du poste de directeur de projet, M. le MAIRE
3. FINANCES Subventions de fonctionnement versées par anticipation aux associations avant le vote du budget primitif 2024, Yannick LAURENT
4. FINANCES Avenant n°9 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2019-2022 conclue avec l’ASERC, M. le MAIRE
5. FINANCES Participation financière anticipée versée au Centre Communal d’Action Sociale avant le vote du budget primitif 2024, Yannick LAURENT
6. FINANCES Ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2024, Yannick LAURENT
7. FINANCES Tableau des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) 2023/2026, Yannick LAURENT
8. SERVICES TECHNIQUES Travaux effectués en régie – Imputation en section investissement – Budget primitif 2024, Yannick LAURENT
9. SERVICES TECHNIQUES Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Groupe scolaire Simone Veil / Chatenay – Bloc de la maternelle, M. le MAIRE
10. SERVICES TECHNIQUES Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Requalification de la rue de l’Échassier, M. le MAIRE
11. SERVICES TECHNIQUES Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Rénovation des Halles – Marché couvert, M. le MAIRE
12. URBANISME Avenant n°8 à la convention de projet Chais Monnet et rues piétonnes, Bernard HANUS
13. URBANISME Convention de passage au profit du SDEG 16 – Pont de la rue de la Nauve sur le canal Jean Simon, Patrice BOISSON
14. URBANISME Inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR), Bernard HANUS
15. URBANISME Cession de l’immeuble situé 44 impasse Bidouard à Nicolas CHAUVET, Gilles PREVOT
16. DRH Recours à des agents vacataires, Yannick LAURENT
17. DRH Création d’emplois non permanents contractuels de droit public, Yannick LAURENT
18. DRH Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles, Yannick LAURENT
19. DRH Assurance des risques statutaires du personnel – Mandat au CDG 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe, Yannick LAURENT
20. CULTURE Règlement intérieur Espace 3000 & Esplanade, Brigitte ESTEVE – BELLEBEAU
21. CULTURE Renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire Brigitte ESTEVE – BELLEBEAU

Questions diverses