Conseil municipal du 22 mai 2024

Ordre du jour

• Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2024, M. le MAIRE.

1. AFFAIRES GÉNÉRALES, Communication du rapport d’activités 2022 de Grand Cognac, M. le MAIRE
2. POLITIQUE DE LA VILLE, Opération de revitalisation du territoire (ORT) – Extension du périmètre pour la ville de Cognac, M. le MAIRE
3. JURIDIQUE, Mise à disposition gratuite d’un local communal au bénéfice de la MJC MOSAÏQUE, Géraldine GORDIEN
4. MARCHES PUBLICS, Fourniture d’électricité – Accord-cadre, Christine BAUDET
5. MARCHES PUBLICS, Construction d’une salle de sports de combat – Marché de maîtrise d’œuvre sur concours, Christine BAUDET
6. ST, Rapport annuel 2023 de la société publique locale GAMA à ses actionnaires, M. le MAIRE
7. ST Exonération des droits d’occupation du domaine public, Patrice BOISSON
8. ST, Demandes de subventions au titre de l’accompagnement de la DREAL et des Fonds Verts, pour l’élaboration du plan de gestion du jardin de l’Hôtel de Ville, Gilles PREVOT
9. URBANISME, Convention de servitude au profit d’Enedis – Parcelle AR 449 place du Champ de Foire, Patrice BOISSON
10. URBANISME, Opposition au transfert des pouvoirs de police de la publicité extérieure, Bernard HANUS
11. URBANISME, Taxe sur les publicités extérieures – Tarifs 2025, Bernard HANUS
12. URBANISME, Droit de préemption urbain – Acceptation de la délégation Bernard HANUS
13. COMMERCE Droit de préemption sur les Fonds de commerce – Fonds artisanaux et Baux commerciaux – Extension du périmètre, Carole SAUNIER
14. CULTURE Changement de nom du Musée d’Art et d’Histoire, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU
15. SPORT Aide à la pratique sportive – Modification du règlement du dispositif « Ticket Accès au Sport », Florent-José RODRIGUES
16. ÉDUCATION JEUNESSE, Convention 2024 relative au versement d’une contribution financière annuelle à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC), Nadège SKOLLER
17. ÉDUCATION JEUNESSE, Tarifs des accueils périscolaires et de la restauration scolaire 2024/2025, Nadège SKOLLER

• Questions diverses.