Conseil municipal du 22 février 2024

Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville, salle du conseil, à 18 heures. La vidéo est disponible sur la page Facebook de la Ville.

Publié le – Mis à jour le

Ordre du jour

  1. FINANCES Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 (ROB), Yannick LAURENT
  2. FINANCES Rapport annuel sur la dette municipale, Yannick LAURENT
  3. FINANCES Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire – Souscription des emprunts – Gestion de la dette municipale – Gestion de la trésorerie, Yannick LAURENT
  4. FINANCES Tarifs des services publics municipaux : année 2024, Yannick LAURENT
  5. MARCHÉS PUBLICS Règlement de la commande publique, Christine BAUDET
  6. ST Demande de subvention au titre de la DSIL – Halles de Cognac – Tranche n°2, M. le MAIRE
  7. AFFAIRES GÉNÉRALES Modification des statuts de Grand Cognac , M. le MAIRE
  8. ÉDUCATION-JEUNESSE Classe de découverte – Versement de subvention à la coopérative scolaire, Nadège SKOLLER
  9. ÉDUCATION-JEUNESSE Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Cognac – Classe spécialisée (ULIS) Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire et classe (UEMA) Unité d’Enseignement Maternelle Autisme, Nadège SKOLLER
  10. ÉDUCATION-JEUNESSE Répartition des charges de fonctionnement entre communes pour les enfants accueillis hors de leur commune de résidence, Nadège SKOLLER
  11. POLITIQUE DE LA VILLE Contrat Local de Santé (CLS) 2018-2023 – Projet d’avenant pour 2024, Géraldine GORDIEN

Questions diverses

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